Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.reconditionne.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Raison sociale : ARASHEV (NOMOPHONE)

Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée

Capital social : 500,00 €

SIRET : 830 469 193 00049

RCS : 830 469 193 R.C.S. Reims

TVA Intracommunautaire : FR33830469193

Siège social :

19-21, 19 RUE DENIS PAPIN

51100 REIMS

Directeur de publication

Nom : MOUSNIER Caroline, Arashev Miroslav

Fonction : Gérants

Contact

Email : contact@nomophone.fr

Téléphone : 06 05 80 23 48

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quelconque est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, notamment dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
  • citation claire et lisible de la source sous la forme : "Document issu du site www.reconditionne.fr. Droits de reproduction réservés et strictement limités."
Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@nomophone.fr

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notrePolitique de Confidentialité.

Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic du site. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.

Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, consultez notrePolitique des Cookies.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@nomophone.fr en décrivant le problème de la façon la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.